1. Identité de la société

• Nom de la marque : Macchabée Artworks

• SIRET : 84169288200027

• E-mail : macchabee.artworks@gmail.com

2. Objet

• Macchabée Artworks propose à la vente des œuvres d’art originales ainsi que des reprographies et produits dérivés issus de ses peintures traditionnelles et digitales. Macchabée Artworks propose également des licences d’utilisation de ses œuvres, ainsi que des créations personnalisées d’œuvres destinées à devenir des pochettes de musique, des couvertures de livres et tout autres commandes réalisées sur mesure. Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la description du produit concerné sur notre site internet.

3. Produits

• Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, par un texte descriptif en français et un prix TTC en euros.

• Les photographies réalisées pour le site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus.

4. Disponibilité des produits

• Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé très rapidement par mail. Nous vous proposerons : un nouveau délai ou un produit équivalent ou un avoir ou un remboursement de cet article. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de retirer tout produit en vente sur le site.

5. Prix

• Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

• Macchabée Artworks se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

• Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et sont à la charge de l’acheteur.

6. Commande

• Le client valide sa commande après avoir accepté les présentes conditions générales de vente.

• La société Macchabée Artworks confirme la commande par courrier électronique ; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

• Les données enregistrées par la société Macchabée Artworks constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société Macchabée Artworks dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant nos services.

7. Paiement

• Le paiement des produits s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée ou tout autre mode de paiement disponible sur le site.

• La commande sera considérée comme validée après confirmation du paiement.

8. Livraison

• Macchabée Artworks livre dans les zones géographiques indiquées lors de la commande.

• Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et sont indiqués au moment de la commande.

• En cas de retard de livraison indépendant de notre volonté (retard du transporteur, événements imprévus), Macchabée Artworks ne pourra être tenu responsable.

• En cas de force majeure ou d’événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, Macchabée Artworks est dégagée de toute responsabilité.

9. Rétractation et retours

• Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande.

• Le client peut demander à faire échange ou remboursement des produits commandés 14 jours maximum après avoir reçu la commande (le retour doit nous être parvenu dans les 14 jours dans nos locaux).

• Hors produits en promotion ou soldés et hors produits personnalisés

• Toute annulation de commande, hors créations personnalisées (commissions d’artworks, de logos, de motifs de merch), est acceptée par Solara Moon donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandée. Le client devra vérifier lors de la livraison le bon état des colis et leur contenu, en cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves détaillées sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier ou mail auprès de Macchabée Artworks et par courrier recommandé AR adressé au transporteur lui-même.

• Tout retour sera à la charge de l’acheteur. Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non portés et non endommagés.

• Remboursement de la commande hors frais sous 28 jours.

• En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés en l’état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subis durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d’effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves détaillées à l’arrivée du colis.

9. Garantie légale

• Les produits Macchabée Artworks sont soumis aux conditions légales de garantie, notamment la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’accidents, de mauvaise utilisation, de négligence ou de modification notable de l’aspect ou du fonctionnement de l’article retourné.

• Tout retour de marchandises, hors délais de rétractation, nécessite l’accord préalable de Macchabée Artworks et l’obtention d’un numéro de retour délivré par celle-ci au client, qui doit être très lisiblement inscrit sur tout colis retourné. Le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls du client. Les produits retournés par transporteur sans protection physique ou mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, il appartient donc au client de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport. Il appartient au client de conserver emballages, accessoires fournis avec le produit ainsi que les éventuelles étiquettes apposées sur le produit ou ses emballages, et qui sont nécessaires pour bénéficier de la garantie offerte.

10. Protection des données personnelles

• Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de la relation client et ne sont jamais communiquées à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

11. Droits d’auteur

• Tous les contenus, œuvres, et créations proposés par Macchabée Artworks sont protégés par le droit d’auteur. L’Acheteur n’acquiert la licence d’utilisation d’une œuvre que s’il fait l’achat de sa licence exclusive, ou s’il commande une œuvre personnalisée cédant droit à la licence exclusive.

• Toutes les images créées par Macchabée Artworks sont soumises à un contrat de Licence exclusive et commerciale : l’acquéreur de la licence obtient des droits d’utilisation uniques, sans possibilité que l’image soit vendue à d’autres, et peut utiliser l’image à des fins commerciales à condition qu’elle ne soit pas modifiée ou altérée (pochette, tee-shirt, produits dérivés, etc).

• L’Acheteur s’engage à utiliser les œuvres dans le respect des droits d’auteur, et à reproduire, distribuer, modifier, ou exploiter commercialement les œuvres avec l’autorisation préalable et écrite de Macchabée Artworks.

12. Responsabilité

• Macchabée Artworks ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation de ses œuvres.

13. Loi applicable et juridiction compétente

• Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. Relations clients et service après-vente

• E-Mail : macchabee.artworks@gmail.com